Conditions générales de vente

Définition des parties

Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues, entre :

d’une part, par Aude de Vathaire, 5, rue du Château, 21390 Clamerey, immatriculée au RCS de Dijon sous le numéro 504577784, ci-après dénommée «la Société», propriétaire et exploitante du site alleralessentiel.com, ci-après dénommée «le Site».

et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant utiliser ou acheter les produits et services proposés via ce Site, dénommée ci-après «l’Utilisateur».

Droit et règlement applicables

Le Site propose à l’Utilisateur des services gratuits, et aussi des produits et services payants.
L’utilisation du Site alleralessentiel.com est régie par les présentes Conditions Générales de Vente et par le droit français. L’acceptation des services et produits proposés par la Société sur ce Site vaut acceptation par l’Utilisateur des présentes Conditions Générales de Vente qui s’appliquent à l’ensemble des prestations fournies. La Société se réserve le droit de pouvoir modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande de services ou de produits effectuée par l’Utilisateur.

Passer une commande

Pour obtenir les services ou produits proposés par le Site, l’Utilisateur doit :

fournir les données et informations personnelles qui lui sont demandées, en veillant à ce que ces informations soient complètes et exactes.

valider sa commande après l’avoir vérifiée.

effectuer l’intégralité du paiement du prix des produits ou services payants éventuellement commandés.

La validation de la commande entraîne pour l’Utilisateur l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de toutes autres conditions. Le non respect éventuel par l’Utilisateur de ses obligations dégage la Société de sa promesse de fournir le service demandé.

Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve contraire les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

La Société se réserve le droit de refuser une commande émanant d’un Utilisateur qui n’aurait pas réglé totalement une commande précédente ou avec lequel un litige aurait été constaté.

Régler le montant de la commande (services et produits payants)

Les prix des produits et services payants sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.
Toutes les commandes de produits sont payables en euros. La Société se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. Une participation forfaitaire aux frais de port, d’emballage et de traitement de la commande, suivant tarif en vigueur, est demandée à l’Utilisateur en supplément du prix des services ou des produits physiques.

Le règlement des commandes s’effectue par les moyens de paiement proposés sur le Site. L’utilisateur doit régler l’intégralité du prix et des charges afférentes au service ou produit commandé, y compris les taxes et les frais d’expédition, au moment de la passation de commande.
Le Client recevra alors confirmation par courrier électronique du paiement de la commande, ainsi qu’un accusé de réception de la commande la confirmant.

Indisponibilités des services et produits proposés

Les propositions de services et de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site. En cas d’indisponibilité supérieure à 30 jours, la Société proposera à l’Utilisateur, soit la livraison d’un service ou produit équivalent, soit le remboursement des sommes reçues.

Livraisons des produits commandés (produits payants)

La livraison est faite à l’adresse indiquée par l’Utilisateur sur le bon de commande. Le mode d’envoi majoritairement utilisé est « Colissimo Suivi » de La Poste. Les marchandises voyagent aux risques et périls de l’Utilisateur dès lors que les produits ont quitté les locaux d’expédition de la Société. En cas de dommage intervenu lors du transport, l’Utilisateur doit présenter une réclamation motivée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
En cas de non réception d’une commande expédiée, l’Utilisateur doit signaler la perte à la Société dans un délai maximum de 3 mois après la date d’expédition. Au delà de ce délai, aucune réclamation ne pourra être présentée à la Société.

Dans le cas de produits numériques de type livre électronique ou formation en ligne – l’Utilisateur est notifié à l’adresse mail communiquée lors du paiement et reçoit un lien de téléchargement ou d’accès suivant le produit acheté dans les heures suivants son achat. En cas de problèmes ou de non réception – l’Utilisateur doit contacter la Société à l’adresse mail : aude@alleralessentiel.com pour obtenir des informations sur le retour de la livraison des produits électroniques.

Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle. La durée de validité de l’offre des Produits ainsi que leurs prix est précisée sur les sites Internet de la Société, ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture continue ou périodique de produits ou services. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiqué).

Rétractation et garantie de remboursement (produits payants)

Pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour, l’Utilisateur bénéficie d’un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la livraison de sa commande.
Pour cela, l’Utilisateur devra faire retour à la Société du (des) produit(s), non entamé(s), dans son (leur) emballage d’origine intact, accompagné de tous accessoires, documentation et cadeau(x) éventuel(s).

Limitation de responsabilités

La Société n’est tenue que par une obligation de moyens pour la fourniture des services proposés sur son Site. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes indépendants de sa volonté.

Réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de la Société jusqu’au complet paiement du prix.

Droits de propriété intellectuelle

Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

Force majeure

L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible. La Société ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu à l’occasion de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, d’inondation, d’incendie et autres cas de force majeure

Nullité et modification du contrat

Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties.

Protection des données personnelles

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour la réalisation du présent contrat. En saisissant votre adresse email sur l’un des sites de notre réseau, vous recevrez des emails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant des produits édités par la Société et de ses partenaires. Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos emails ou de contacter le responsable du traitement (la Société) par lettre RAR.

Présenter une réclamation au Service Clients

Par Email à l’adresse suivante : aude@alleralessentiel.com

Par courrier : Aude de Vathaire, 5, rue du Château 21390 Clamerey France

Droit applicable

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

1. Généralités

Aude de Vathaire domiciliée au 5, rue du château 21390 Clamerey, France et immatriculée au RCS de Dijon sous le numéro 504577784, en sa qualité de responsable du traitement, attache une grande importance à la protection et au respect de votre vie privée. La présente politique vise à vous informer de nos pratiques concernant la collecte, l’utilisation et le partage des informations que vous êtes amenés à nous fournir par le biais de notre blog Aller à l'essentiel accessible depuis le site internet www.alleralessentiel.com. Aude de Vathaire sera désignée par la suite en tant que « Aller à l'Essentiel », « nous » ou « notre ».

Cette politique (ainsi que nos Conditions générales de Vente et tout document auquel il y est fait référence ) présente la manière dont nous traitons les données personnelles que nous recueillons et que vous nous fournissez. Nous vous invitons à lire attentivement le présent document pour connaître et comprendre nos pratiques quant aux traitements de vos données personnelles que nous mettons en œuvre.

2. Les informations que nous recueillons

Nous sommes susceptibles de recueillir et de traiter les données suivantes :

2.1. Les informations que vous nous transmettez directement

En utilisant alleralessentiel.com, vous êtes amenés à nous transmettre des informations, dont certaines sont de nature à vous identifier (« Données Personnelles »). C’est notamment le cas lorsque vous remplissez des formulaires (comme par exemple le formulaire d’inscription), lorsque vous participez à l’un de nos jeux, concours, offres promotionnelles, études ou sondages, lorsque vous nous contactez – que ce soit par téléphone, email ou tout autre moyen de communication – ou lorsque vous nous faites part d’un problème.

Ces informations contiennent notamment les données suivantes :

2.1.1. Les données nécessaires à l’inscription au service que nous fournissons sur alleralessentiel.com ou à l’accès à tout autre service fournis par nous. Ces données sont notamment vos nom et prénom, adresse e-mail. Ces informations sont obligatoires. A défaut, Aller à l'essentiel ne sera pas en mesure de vous fournir les services proposés par alleralessentiel.com

2.1.2. Le cas échéant, vos réponses à nos sondages et questionnaires et les avis que vous avez laissés,ces informations étant notamment susceptibles d’être utilisées dans le cadre de créations de nouveaux services

2.2. Les données que nous recueillons automatiquement

2.2.1. Dans le cas où vous vous connectez à nos services en utilisant les fonctionnalités de réseaux sociaux mises à votre disposition, Aller à l'essentiel aura accès à certaines des données (notamment, vos prénom, nom de famille, photographie, adresse e-mail ) de votre compte sur ledit réseau social conformément aux conditions générales d’utilisation du réseau social concerné Nous sommes également susceptibles de recueillir certaines de vos Données Personnelles lorsque vous interagissez avec des fonctionnalités de ces réseaux sociaux, tel que les fonctionnalités « J’aime ».

2.2.2. Lors de chacune de vos visites, nous sommes susceptibles de recueillir, conformément à la législation applicable et avec votre accord, le cas échéant, des informations relatives aux appareils sur lesquels vous utilisez nos services ou aux réseaux depuis lesquels vous accédez à nos services, tels que notamment vos adresses IP, données de connexion, types et versions de navigateurs internet utilisés, types et versions des plugins de votre navigateur, systèmes et plateformes d’exploitation, données concernant votre parcours de navigation sur alleralessentiel.com, notamment votre parcours sur les différentes pages URL, le contenu auquel vous accédez ou que vous consultez, les termes de recherches utilisés, les erreurs de téléchargement, la durée de consultation de certaines pages. Parmi les technologies utilisées pour recueillir ces informations, nous avons notamment recours aux cookies.

2.3. Durée de conservation de vos données

2.4.1. A l’exception des catégories de Données Personnelles visées aux articles 2.3.2. . ci-dessous, vos Données Personnelles sont archivées à l’issue des périodes suivantes:

3 ans après votre dernière utilisation ou ouverture d'un lien sur un mail envoyé par alleralessentiel.com,

2.3.2. Les catégories de Données Personnelles suivantes sont susceptibles d’être conservées pour des durées différentes :

Les données financières (par exemple les paiements, remboursements, etc.) sont conservées pour la durée requise par les lois applicables en matière fiscale et comptable ;

Les contenus créés par vous sur alleralessentiel.com (tels que les commentaires, avis ) sont rendus anonymes passés les délais mentionnés au 2.3.1 mais demeurent visibles sur alleralessentiel.com

3. Comment utilisons-nous les données que nous recueillons ?

Nous utilisons les données que nous recueillons afin de:

FINALITES

FONDEMENT LEGAL

3.1 exécuter les contrats conclus entre vous et nous et vous fournir les informations et services demandés ;Ce traitement est nécessaire à l’exécution de nos obligations contractuelles respectives.

3.2 vous envoyer notre newsletter ou des informations sur nos services par e-mail,Ce traitement est nécessaire à l’exécution de nos obligations contractuelles respectives et/ou réalise avec votre consentement.

3.3 percevoir vos paiementsCe traitement est nécessaire à l’exécution de nos obligations contractuelles respectives

3.4 évaluer l’efficacité des messages publicitaires que nous adressons et les adapter à nos membres.Ce traitement est fondé (i) sur notre intérêt légitime (mesurer et optimiser l’efficacité de nos campagnes) et/ou (ii) sur votre consentement.

3.5 évaluer vos attentes de nouveaux services, produits ou sujets que vous aimeriez voir sur alleralessentiel.com.Ce traitement est fondé sur votre consentement.

4. Qui sont les destinataires des informations que nous recueillons et pourquoi leur transmettons nous ces informations ?

4.1. Nous travaillons également en étroite collaboration avec des entreprises tierces qui peuvent avoir accès à vos Données Personnelles, et notamment avec :

les sous-traitants auxquels nous recourons en matière de prestations techniques, services de paiement, ciblage publicitaire.

4.2. Nous ne partageons vos données avec les tiers mentionnés au 4.1. ci-dessus que dans les cas suivants :

4.2.1. Lorsque nous faisons appel à un prestataire de services dans le cadre de l’exécution de tout contrat conclu entre vous et nous ou afin de fournir ou améliorer nos services (par exemple dans le cadre des paiements effectués pour acheter nos services ou produits) ;

4.2.2. Lorsque nous faisons appel à des fournisseurs de moteurs de recherche et de solutions analytiques pour améliorer et optimiser alleralessentiel.com ;

4.2.3. Lorsque nous avons l’obligation légale de le faire ou si nous pensons de bonne foi que cela est nécessaire pour (i) répondre à toute réclamation à l’encontre de Aller à l'essentiel (ii) se conformer à toute demande judiciaire, (iii) faire exécuter tout contrat conclu avec nos membres, tel que les Conditions Générales d’Utilisation et la présente Politique de Confidentialité (iv) dans le cadre d’enquêtes et d’investigations ;

4.2.4. Dans l’hypothèse où nous vendrions ou acquérions une entreprise ou des actifs, auquel cas nous nous réservons la possibilité de partager vos Données Personnelles avec le potentiel vendeur ou acheteur de cette entreprise ou de ces actifs.

4.2.5.. Si Aller à l'essentiel ou tout ou partie de ses actifs sont rachetés par un tiers, les données en notre possession seront, le cas échéant, transférées au nouveau propriétaire.

4.2.6. Nous attirons votre attention sur le fait que si vous décidez de nous laisser accéder à certaines de vos informations, notamment à vos Données Personnelles, par l’intermédiaire de services de connexion mis à disposition par des réseaux sociaux, leurs politiques de confidentialité vous est également opposable. Nous n’avons aucun contrôle sur la collecte ou le traitement de vos données mis en œuvre par les réseaux sociaux.

5. Publicité ciblée, e-mails et SMS que nous vous envoyons

Conformément à la législation applicable et avec votre consentement lorsqu’il est requis, nous pourrons utiliser les données que vous nous fournissez sur alleralessentiel.com à des fins de prospection commerciale (par exemple pour (i) vous adresser nos newsletters, (ii) vous envoyer des invitations à nos événements ou toute autre communication susceptible de vous intéresser et (iii) afficher des publicités ciblées sur les plateformes de médias sociaux ou sites tiers).

En ce qui concerne les emails promotionnels : Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement en (i) cliquant sur le lien de désinscription fourni dans chacune de nos communications ou (ii) en nous contactant selon les modalités décrites à l’article 13 ci-dessous.

En ce qui concerne la publicité ciblée :

Sur les plateformes de réseaux sociaux (par exemple Facebook, Twitter): vous pouvez vous opposer à tout moment à ce traitement en configurant les paramètres relatifs à la publicité de votre compte ;

6. Vos données sont-elles transférées, comment et où ?

En règle générale, nous conservons vos Données Personnelles au sein de l’Union Européenne. Cependant, dans la mesure où, par exemple, certains de nos prestataires de service sont situés dans des pays en dehors de l’Union Européenne (« Pays Tiers »), nous transférons certaines de vos Données Personnelles dans des Pays Tiers. Les prestataires que nous utilisons tous exercent leur activité dans des pays reconnus comme « adequat » par la CNIL».

Sur simple demande formulée à notre Délégué à la Protection des Données (aude@alleralessentiel.com), nous pouvons vous fournir davantage d’informations quant à ces transferts.

7. Quels sont vos droits sur vos données personnelles ?

Tout Utilisateur dispose du droit de demander au responsable de traitement :

Droit d’accès à l’information (art. 15 RGPD)

Droit de rectification (art. 16 RGPD)

Droit à l’effacement ou « Droit à l’oubli » (art. 15 RGPD)

Droit à la limitation du traitement (art. 18 RGPD)

Droit à l’information (art. 19 RGPD)

Droit à la portabilité des données (art. 20 RGPD)

Droit au retrait du consentement donné (Art. 7 (3) RGPD)

Droit de réclamation auprès de la CNIL

Vous disposez également du droit de vous opposer à tout moment pour des raisons tenant à votre situation particulière, au traitement de vos Données Personnes à des fins de marketing direct ou aux traitements effectués sur le fondement de votre intérêt légitime (« droit d’opposition »).

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données Personnelles selon les modalités définies à l’article 11 ci-dessous.

8. Cookies et technologies semblables

Nos cookies améliorent l’accès à notre site et identifient les visiteurs réguliers. En outre, nos cookies améliorent l’expérience d’utilisateur grâce au suivi et au ciblage de ses intérêts. Cependant, cette utilisation des cookies n’est en aucune façon liée à des informations personnelles identifiables sur alleralessentiel.com.

8.1 Finalité cookies

Les cookies peuvent être utilisés pour des fins statistiques notamment pour optimiser les services rendus, à partir du traitement des informations concernant la fréquence d'accès, la personnalisation des pages ainsi que les opérations réalisées et les informations consultées.
Vous êtes informé que Aller à l'essentiel est susceptible de déposer des cookies sur votre terminal. Le cookie enregistre des informations relatives à la navigation sur le service (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation...) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En aucun cas, ces cookies ne nous permettent d’avoir accès à votre disque dur ou à des informations personnelles différentes de celles que vous utilisez sur notre site.

8.2 Droit de l'Utilisateur de refuser les cookies, la désactivation entraînant un fonctionnement dégradé du service

Vous reconnaissez avoir été informé que Aller à l'essentiel peut avoir recours à des cookies, et l'y autorisez. Si vous ne souhaitez pas que des cookies soient utilisés sur votre terminal, la plupart des navigateurs vous permettent de désactiver les cookies en passant par les options de réglage. Toutefois, vous êtes informé que certains services sont susceptibles de ne plus fonctionner correctement.

8.3 Association possible des cookies avec des données personnelles pour permettre le fonctionnement du service

Aller à l'essentiel peut être amené à recueillir des informations de navigation via l'utilisation de cookies.

9. Liens vers d’autres sites internet et réseaux sociaux

Alleralessentiel.com peut occasionnellement contenir des liens vers les sites internet de nos partenaires ou de sociétés tierces. Veuillez noter que ces sites internet ont leur propre politique de confidentialité et que nous déclinons toute responsabilité quant à l’utilisation faite par ces sites des informations collectées lorsque vous cliquez sur ces liens. Nous vous invitons à prendre connaissance de politiques de confidentialité de ces sites avant de leur transmettre vos Données Personnelles.

10. Modification de notre politique de confidentialité

Nous pouvons être amené à modifier occasionnellement la présente politique de confidentialité. Lorsque cela est nécessaire, nous vous en informerons et/ou solliciterons votre accord. Nous vous conseillons de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications ou mises à jour apportées à notre politique de confidentialité.

11. Contact

Pour toute question relative à la présente politique de confidentialité ou pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter en :

adressant un email à notre délégué à la protection des données à l’adresse aude@alleralessentiel.com

ou en nous adressant un courrier à l’adresse suivante : Aller à l'essentiel , 5, rue du château 21390 Clamerey – France

Version mise à jour le 3 aout 2021